SCP D'AVOCATS SCHMIDT VERGNON PELISSIER THIERRY EARD-AMINTHAS & TISSOT

Marchés attribués récents

• PLU

  COMMUNE DE THIERS · notifié le 19/12/2025

• Z220317A00-LOT 2 PERIODE 4 PARTIE A BCD

  Métropole Aix-Marseille-Provence. Direction Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales, 58, boulevard Charles Livon, F - 13007 Marseille. · notifié le 15/09/2025

• Z220320A00 BDC P3: LOT 5 : CONSEIL EN MATIERE DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE ET DROIT IMMOBILIER / 72210205 PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

  Métropole Aix-Marseille-Provence. Direction Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales, 58, boulevard Charles Livon, F - 13007 Marseille. · notifié le 27/08/2025

• Z220316A00-LOT1-PARTIE A BDC PERIODE 4

  Métropole Aix-Marseille-Provence. Direction Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales, 58, boulevard Charles Livon, F - 13007 Marseille. · notifié le 25/07/2025

• ETUDES SAINT DENIS 2050

  Commune de Saint-Denis · notifié le 02/07/2025

• PARTIE A BDC - CONSEIL EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE-DROIT DU TRAVAIL-DROIT SYNDICAL /PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE D'AIX-MARSEILLE PROVENCE

  Métropole Aix-Marseille-Provence. Direction Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales, 58, boulevard Charles Livon, F - 13007 Marseille. · notifié le 29/04/2025

• ELABORATION PLUI

  CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME · notifié le 07/04/2025

• Lot 2 Droit urbanisme, construction et environnement

  COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY · notifié le 03/04/2025

• Lot 1 Admin. générale, contrats publics et privés, droit pénal

  COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY · notifié le 03/04/2025

• 24MAP12 - Accord-cadre à bons de commande de Prestations Juridiques pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée: Lot 1: Administration générale et fonction publique, droit privé généralAdministration générale et fonction publique Ce lot couvre en matière de conseil et de représentation en justice les matières relatives au droit public et notamment :- Droit institutionnel, droit de l'intercommunalité,- Droit des subventions et des aides économiques,- Droit des occupations du domaine public - procédures d'expulsion sur le domaine public,- Droit des contrats publics hors commande publique- Droit de la fonction publique et droit des contrats privés RH.Droit privé général Ce lot couvre également en matière de conseil et de représentation en justice les matières suivantes :- Droit civil,- Droit pénal- Droit des contrats privés, et notamment les baux,- Droit du Commerce et des sociétés,- Expulsion du domaine privé.

  METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE · notifié le 31/03/2025

Échéances estimées

Ce sont des estimations fondées sur les données publiées, pas des appels d'offres annoncés.

• Z220317A00 - P3 - PARTIE A BDC - CONSEIL EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE-DROIT DU TRAVAIL-DROIT SYNDICAL /PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE- PERIODE 3

  Échéance estimée : 26/07/2025 · confiance high

• ETUDES SAINT DENIS 2050

  Échéance estimée : 02/02/2026 · confiance high

• 24MAP12 - Accord-cadre à bons de commande de Prestations Juridiques pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée: Lot 1: Administration générale et fonction publique, droit privé généralAdministration générale et fonction publique Ce lot couvre en matière de conseil et de représentation en justice les matières relatives au droit public et notamment :- Droit institutionnel, droit de l'intercommunalité,- Droit des subventions et des aides économiques,- Droit des occupations du domaine public - procédures d'expulsion sur le domaine public,- Droit des contrats publics hors commande publique- Droit de la fonction publique et droit des contrats privés RH.Droit privé général Ce lot couvre également en matière de conseil et de représentation en justice les matières suivantes :- Droit civil,- Droit pénal- Droit des contrats privés, et notamment les baux,- Droit du Commerce et des sociétés,- Expulsion du domaine privé.

  Échéance estimée : 31/03/2026 · confiance high

• PARTIE A BDC - CONSEIL EN DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE-DROIT DU TRAVAIL-DROIT SYNDICAL /PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE D'AIX-MARSEILLE PROVENCE

  Échéance estimée : 29/04/2026 · confiance high

• Z220316A00-LOT1-PARTIE A BDC PERIODE 4

  Échéance estimée : 25/07/2026 · confiance high

• Z220320A00 BDC P3: LOT 5 : CONSEIL EN MATIERE DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE ET DROIT IMMOBILIER / 72210205 PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE AU PROFIT DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

  Échéance estimée : 27/08/2026 · confiance high

• Z220317A00-LOT 2 PERIODE 4 PARTIE A BCD

  Échéance estimée : 15/09/2026 · confiance high

• Mission juridique, fiscale et financière, d'assistance, de conseils et d'accompagnement dans le cadre opérationnel des procédures liées a l'attribution de 4 concessions d'aménagement pour le nouveau programme de renouvellement urbain

  Échéance estimée : 29/08/2027 · confiance high

• PLU

  Échéance estimée : 19/08/2028 · confiance high

• Lot 2 Droit urbanisme, construction et environnement

  Échéance estimée : 03/04/2029 · confiance high

Source et qualité

Les marchés proviennent des Données Essentielles de la Commande Publique. L'identité affichée provient d'une source officielle lorsque disponible.

Source d'identité : registry