ALTRA CONSULTING

Marchés attribués récents

• Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil pour la sécurisation et l’optimisation en matière d’assujettissement fiscal de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP).

  Métropole Aix-Marseille-Provence. Direction Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales, 58, boulevard Charles Livon, F - 13007 Marseille. · notifié le 05/06/2026

• La présente consultation concerne : Prestations de conseils et d'assistance juridique en droit fiscal au profit du GHT Alliance de Gironde L’établissement support du GHT Alliance de Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l’accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l’exécution de l’accord-cadre. En relation étroite avec les directions des établissements concernés, le titulaire du marché assurera des prestations de conseil et d'assistance juridique auprès des établissements.

  CHU DE BORDEAUX · notifié le 16/12/2025

• Mission d'assistance pour l'obtention de dégrèvement des impositions de taxes foncières

  OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT · notifié le 31/10/2025

• PRESTATIONS DE SERVICES FISCAUX RELATIFS A L'IMPOSITION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES

  SA NANTAISE D HABITATIONS · notifié le 17/09/2025

• PRESTATIONS DE CONSEIL POUR LA SECURISATION ET L’OPTIMISATION EN MATIERE D’ASSUJETTISSEMENT FISCAL DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

  Métropole Aix-Marseille-Provence. Direction Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales, 58, boulevard Charles Livon, F - 13007 Marseille. · notifié le 25/08/2025

• Accompagnement fiscal par un cabinet d'avocats pour le GHRMSA

  GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE · notifié le 18/08/2025

• Prestations juridiques

  SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE · notifié le 25/07/2025

• Mission d'assistance de conseils juridiques et de représentation en justice pour les besoin de la SEM EMH

  SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE EUROMETROPOLE DE METZ HABITAT (EN ABREGE SEM EMH) · notifié le 22/07/2025

• PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE ET REPRÉSENTATIONS JURIDIQUE. LOT 8

  Montpellier Méditerranée Métropole · notifié le 04/06/2025

• PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE ET REPRÉSENTATIONS JURIDIQUE. LOT 8

  Ville De Montpellier · notifié le 04/06/2025

Échéances estimées

Ce sont des estimations fondées sur les données publiées, pas des appels d'offres annoncés.

• Conseil et assistance en matière de TVA et FCTVA

  Échéance estimée : 11/07/2026 · confiance high

• Prestations juridiques

  Échéance estimée : 25/07/2026 · confiance high

• PRESTATIONS DE SERVICES FISCAUX RELATIFS A L'IMPOSITION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES

  Échéance estimée : 17/09/2026 · confiance high

• La présente consultation concerne : Prestations de conseils et d'assistance juridique en droit fiscal au profit du GHT Alliance de Gironde L’établissement support du GHT Alliance de Gironde est le CHU de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l’accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l’exécution de l’accord-cadre. En relation étroite avec les directions des établissements concernés, le titulaire du marché assurera des prestations de conseil et d'assistance juridique auprès des établissements.

  Échéance estimée : 16/05/2027 · confiance high

• Accompagnement fiscal par un cabinet d'avocats pour le GHRMSA

  Échéance estimée : 18/09/2028 · confiance high

• Mission d'assistance pour l'obtention de dégrèvement des impositions de taxes foncières

  Échéance estimée : 31/10/2028 · confiance high

• Prestations d’assistance spécialisée aux problématiques de TVA pour la Collectivité européenne d’Alsace (CeA)

  Échéance estimée : 14/01/2029 · confiance high

• ACCOMPAGNEMENT PRELEVEMENT A LA SOURCE ET FOURNITURE RELEVES JOURNALIERS IJSS

  Échéance estimée : 02/04/2029 · confiance high

• Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'optimisation de la taxe foncière et de la taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères

  Échéance estimée : 08/04/2029 · confiance high

• PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE ET REPRÉSENTATIONS JURIDIQUE. LOT 8

  Échéance estimée : 04/06/2029 · confiance high

Source et qualité

Les marchés proviennent des Données Essentielles de la Commande Publique. L'identité affichée provient d'une source officielle lorsque disponible.

Source d'identité : registry