GAA

Marchés attribués récents

• AMO ELABORATION CONJOINTE PLUI ET SCOT DE LA CALN

  Acheteur non renseigné · notifié le 17/12/2025

• ACBC LOT 2 ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE PLUI

  Communauté Urbaine d'Arras · notifié le 29/09/2025

• 2025-2890_1_01 - Marché de prestations juridiques et accompagnement de projets complexes - Lot 1 Droit Public Général

  Conseil Départemental de l'Essonne · notifié le 12/09/2025

• MISSION DE CONSEIL ET D ASSISTANCE JURIDIQUE COMMUNICATION PREELECTORALE

  Ville d'Antibes (06) · notifié le 08/09/2025

• MARCHE DE PRESTATIONS JURIDIQUES ET ACCOMPAGNEMENT DE PROJETS COMPLEXES

  Conseil Départemental de l'Essonne · notifié le 28/08/2025

• Prestations juridiques

  Acheteur non renseigné · notifié le 23/07/2025

• AMO EN VUE DE L’OBTENTION DU STATUT SERM DANS LE CADRE DES 4 SERM DE LA REGION SUD

  Grand Avignon · notifié le 27/06/2025

• MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR LE RESEAU FERROVIAIRE EN REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : LIGNES DE DESSERTE FINE DU TERRITOIRE ET LIGNES STRUCTURANTES LOT N°1 SAUVEGARDE DES LIGNES DE DESSERTE FINE DU TERRITOIRE LDFT

  Région Provence-Alpes-Côte d'Azur · notifié le 03/06/2025

• PRESTATIONS DE CONSEIL ET D ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE SUR LA FAISABILITE D OPERATIONS DE DEVELOPPEMENT

  Communauté d'agglomération du Cotentin · notifié le 07/04/2025

• Élaboration du Schéma de cohérence territoriale du Genevois Français

  Acheteur non renseigné · notifié le 31/03/2025

Échéances estimées

Ce sont des estimations fondées sur les données publiées, pas des appels d'offres annoncés.

• ACCOMPAGNT JURIDIQUE A L ELABORATION DU SCOT DU GF

  Échéance estimée : 28/02/2025 · confiance high

• PRESTATIONS D'ASSISTANCE JURIDIQUE REPRESENTATION - LOT N°2 - FONCTION PUBLIQUE ET DROIT DU TRAVAIL

  Échéance estimée : 01/01/2026 · confiance high

• MISSION DE CONSEIL ET D ASSISTANCE JURIDIQUE COMMUNICATION PREELECTORALE

  Échéance estimée : 08/04/2026 · confiance high

• PRESTATIONS DE CONSEILES JURIDIQUES LOT 1 DROIT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ORGANISATION FONCTIONNEMENT MISSIONS RESPONSABILITES DES COLLECITIVITES TERRITORIALES

  Échéance estimée : 09/12/2026 · confiance high

• AMO EN VUE DE L’OBTENTION DU STATUT SERM DANS LE CADRE DES 4 SERM DE LA REGION SUD

  Échéance estimée : 27/12/2026 · confiance high

• MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR LE RESEAU FERROVIAIRE EN REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : LIGNES DE DESSERTE FINE DU TERRITOIRE ET LIGNES STRUCTURANTES LOT N°1 SAUVEGARDE DES LIGNES DE DESSERTE FINE DU TERRITOIRE LDFT

  Échéance estimée : 03/06/2028 · confiance high

• 5565-SERICES JURIDIQUES DANS LE DOMAINE DU DROIT DE L URBANISME DE LA CONSTRUCTION ET DE L ENVIRONNEMENT

  Échéance estimée : 10/01/2029 · confiance high

• Missions de conseil juridique pour le Département de l'Aude - Lot 1 - Droit public général

  Échéance estimée : 21/01/2029 · confiance high

• ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA MODIFICATION DU SCHEMA REGIONAL D AMENAGEMENT DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D EGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET)

  Échéance estimée : 24/01/2029 · confiance high

• PRESTATIONS D'ASSISTANCE JURIDIQUE REPRESENTATION - LOT N°3 - DROIT ADMINISTRATIF GENERAL DROIT DES

  Échéance estimée : 10/03/2029 · confiance high

Source et qualité

Les marchés proviennent des Données Essentielles de la Commande Publique. L'identité affichée provient d'une source officielle lorsque disponible.

Source d'identité : registry