L'ATELIER D'YS

Marchés attribués récents

• Elaboration Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Servant

  Acheteur non renseigné · notifié le 23/04/2026

• PLAN DE MOBILITE

  Acheteur non renseigné · notifié le 20/10/2025

• La mission consiste à procéder à la révision du Plan Local d'Urbanisme conformément aux dispositions des articles L .153-31 et R.153-11 et suivants du code de l'Urbanisme et de répondre aux exigences de la loi du 24 mars 2014 pour l'Accès au Logement et un Urbanisme Rénové, du Schéma de Cohérence Territorial du Pays de Saint-Malo en cours de révision (projet arrêté le 28 février 2025), du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires, de la loi du 06 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, de la loi du 07 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République, de la loi du 08 août 2016 portant reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, de la loi du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté, de la loi du 23 novembre 2018 portant Evolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique, de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et ...

  Acheteur non renseigné · notifié le 06/10/2025

• La commune de Lesneven souhaite développer une vision prospective sur un secteur d’urbanisation futur en se dotant d’un schéma d’aménagement qui puisse ensuite être transformé en Orientation d’Aménagement et de Programmation intégrée au PLUi de la Communauté Lesneven Côte des Légendes.

  Acheteur non renseigné · notifié le 30/09/2025

• Révision du PLU

  Acheteur non renseigné · notifié le 03/04/2025

• La présente consultation est un marché de prestations intellectuelles qui a pour objet une mission de prise en charge de l’ensemble des études, des étapes et des pièces réglementaires, juridiquement fiables, accessibles à des non professionnels, nécessaires à la révision générale du PLU jusqu’au stade de leur approbation définitive, conformément aux articles L.153-31 à L.153-35 et R.153-11et R.153-12 du code de l’urbanisme

  Acheteur non renseigné · notifié le 27/03/2025

• REVISION GENERALE DU PLU-2025

  Acheteur non renseigné · notifié le 20/03/2025

• REVISION GENERALE DU PLUI DU VAL D'ILLE-AUBIGNE

  COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL D ILLE-AUBIGNE · notifié le 03/02/2025

• Mission d'assistance pour la révision de la Carte communale

  Acheteur non renseigné · notifié le 15/11/2024

Échéances estimées

Ce sont des estimations fondées sur les données publiées, pas des appels d'offres annoncés.

• La commune de Lesneven souhaite développer une vision prospective sur un secteur d’urbanisation futur en se dotant d’un schéma d’aménagement qui puisse ensuite être transformé en Orientation d’Aménagement et de Programmation intégrée au PLUi de la Communauté Lesneven Côte des Légendes.

  Échéance estimée : 30/09/2026 · confiance high

• Révision du PLU

  Échéance estimée : 03/04/2027 · confiance high

• REVISION GENERALE DU PLU-2025

  Échéance estimée : 20/07/2027 · confiance high

• PLAN DE MOBILITE

  Échéance estimée : 20/08/2027 · confiance high

• Mission d'assistance pour la révision de la Carte communale

  Échéance estimée : 15/11/2027 · confiance high

• REVISION GENERALE DU PLUI DU VAL D'ILLE-AUBIGNE

  Échéance estimée : 03/02/2028 · confiance high

• La mission consiste à procéder à la révision du Plan Local d'Urbanisme conformément aux dispositions des articles L .153-31 et R.153-11 et suivants du code de l'Urbanisme et de répondre aux exigences de la loi du 24 mars 2014 pour l'Accès au Logement et un Urbanisme Rénové, du Schéma de Cohérence Territorial du Pays de Saint-Malo en cours de révision (projet arrêté le 28 février 2025), du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires, de la loi du 06 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, de la loi du 07 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République, de la loi du 08 août 2016 portant reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, de la loi du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté, de la loi du 23 novembre 2018 portant Evolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique, de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et ...

  Échéance estimée : 06/02/2028 · confiance high

• Elaboration Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Servant

  Échéance estimée : 23/04/2028 · confiance high

• La présente consultation est un marché de prestations intellectuelles qui a pour objet une mission de prise en charge de l’ensemble des études, des étapes et des pièces réglementaires, juridiquement fiables, accessibles à des non professionnels, nécessaires à la révision générale du PLU jusqu’au stade de leur approbation définitive, conformément aux articles L.153-31 à L.153-35 et R.153-11et R.153-12 du code de l’urbanisme

  Échéance estimée : 27/04/2028 · confiance high

Source et qualité

Les marchés proviennent des Données Essentielles de la Commande Publique. L'identité affichée provient d'une source officielle lorsque disponible.

Source d'identité : registry