Attributaire déclaré

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SIREN 522813815

Cette fiche rassemble les marchés publics où cette entreprise est déclarée attributaire dans les données publiques disponibles. Elle ne décrit ni ses capacités, ni ses qualifications, ni ses données privées.

Marchés identifiés

Acheteurs identifiés

Montant public identifié

53 000 EUR

Période identifiée

16/04/2025 – 16/04/2026

Principaux acheteurs

COMMUNE D EPINAY SUR SEINE 9 marché(s)

Catégories principales

Livres imprimés · 9 marché(s) CPV 22110000

Marchés attribués récents

Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CM1 »
Acheteur non renseigné · notifié le 16/04/2026
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - Lot 1 ("Très petite section maternelle")
Acheteur non renseigné · notifié le 16/04/2026
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Petite Section Maternelle »
Acheteur non renseigné · notifié le 16/04/2026
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Moyenne Section Maternelle »
Acheteur non renseigné · notifié le 16/04/2026
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CE1 »
Acheteur non renseigné · notifié le 16/04/2026
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CE2 »
Acheteur non renseigné · notifié le 16/04/2026
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ». L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit : Lot 1 « Très Petite Section Maternelle » Lot 2 « Petite Section Maternelle » Lot 3 « Moyenne Section Maternelle » Lot 4 « Grande Section Maternelle » Lot 5 « CP » Lot 6 « CE1 » Lot 7 « CE2 » Lot 8 « CM1 » Lot 9 « CM2 » Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE. Fixation des prix du livre : Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée). Offres promotionnelles : Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) : - Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans, - Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CE2 »
Acheteur non renseigné · notifié le 17/04/2025
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ». L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit : Lot 1 « Très Petite Section Maternelle » Lot 2 « Petite Section Maternelle » Lot 3 « Moyenne Section Maternelle » Lot 4 « Grande Section Maternelle » Lot 5 « CP » Lot 6 « CE1 » Lot 7 « CE2 » Lot 8 « CM1 » Lot 9 « CM2 » Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE. Fixation des prix du livre : Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée). Offres promotionnelles : Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) : - Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans, - Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CM2»
Acheteur non renseigné · notifié le 17/04/2025
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ». L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit : Lot 1 « Très Petite Section Maternelle » Lot 2 « Petite Section Maternelle » Lot 3 « Moyenne Section Maternelle » Lot 4 « Grande Section Maternelle » Lot 5 « CP » Lot 6 « CE1 » Lot 7 « CE2 » Lot 8 « CM1 » Lot 9 « CM2 » Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE. Fixation des prix du livre : Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée). Offres promotionnelles : Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) : - Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans, - Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Grande Section Maternelle »
Acheteur non renseigné · notifié le 16/04/2025

Échéances estimées

Ce sont des estimations fondées sur les données publiées, pas des appels d'offres annoncés.

Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ». L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit : Lot 1 « Très Petite Section Maternelle » Lot 2 « Petite Section Maternelle » Lot 3 « Moyenne Section Maternelle » Lot 4 « Grande Section Maternelle » Lot 5 « CP » Lot 6 « CE1 » Lot 7 « CE2 » Lot 8 « CM1 » Lot 9 « CM2 » Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE. Fixation des prix du livre : Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée). Offres promotionnelles : Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) : - Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans, - Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Grande Section Maternelle »
Échéance estimée : 16/01/2026 · confiance high
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ». L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit : Lot 1 « Très Petite Section Maternelle » Lot 2 « Petite Section Maternelle » Lot 3 « Moyenne Section Maternelle » Lot 4 « Grande Section Maternelle » Lot 5 « CP » Lot 6 « CE1 » Lot 7 « CE2 » Lot 8 « CM1 » Lot 9 « CM2 » Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE. Fixation des prix du livre : Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée). Offres promotionnelles : Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) : - Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans, - Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CM2»
Échéance estimée : 17/01/2026 · confiance high
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ». L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit : Lot 1 « Très Petite Section Maternelle » Lot 2 « Petite Section Maternelle » Lot 3 « Moyenne Section Maternelle » Lot 4 « Grande Section Maternelle » Lot 5 « CP » Lot 6 « CE1 » Lot 7 « CE2 » Lot 8 « CM1 » Lot 9 « CM2 » Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE. Fixation des prix du livre : Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée). Offres promotionnelles : Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) : - Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans, - Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CE2 »
Échéance estimée : 17/01/2026 · confiance high
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Petite Section Maternelle »
Échéance estimée : 16/01/2027 · confiance high
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CE2 »
Échéance estimée : 16/01/2027 · confiance high
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CM1 »
Échéance estimée : 16/01/2027 · confiance high
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - Lot 1 ("Très petite section maternelle")
Échéance estimée : 16/01/2027 · confiance high
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CE1 »
Échéance estimée : 16/01/2027 · confiance high
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Moyenne Section Maternelle »
Échéance estimée : 16/01/2027 · confiance high

Source et qualité

Les marchés proviennent des Données Essentielles de la Commande Publique. L'identité affichée provient d'une source officielle lorsque disponible.

Source d'identité : registry