Elles portent sur la fourniture de pièces détachées et la maintenance corrective du caisson de dépression D700 (aspire feuilles) de la marque B.M.V (BRO MERIDIONALE DE VOIERIE). La société BRO MERIDIONALE DE VOIRIE détient l’exclusivité sur la vente, la fourniture des pièces détachées et les réparations relatives au caisson à dépression D700. Pour ce motif, le marché est passé sans publicité ni mise en concurrence conformément à l’article R2122-3- 3° du Code de la Commande Publique.

Classification et zones

Codes CPV

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules · CPV 34300000

Zones d'exécution

75

Provenance

Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.

Source

decp_consolidated

Récupérée le

21/08/2026

Schéma

2.0.0