La présente consultation concerne l'exploitation de deux lignes régulières de transport routier de personnes au sens de l'article R. 3111-1 du code des transports (services collectifs offerts à la place, dont le ou les itinéraires, les points d'arrêt, les fréquences, les horaires et les tarifs sont fixés et publiés à l'avance). Les missions confiées au prestataire sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Classification et zones

Codes CPV

• Services de transport routier public · CPV 60112000

Zones d'exécution

35

Provenance

Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.

Source

decp_consolidated

Ressource

decp-2026-08.json

Récupérée le

18/08/2026

Schéma

2.0.0