Marché public identifié
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES POUR LES BESOINS DES ECOLES PRIMAIRES
Attribué par COMMUNE D EPINAY SUR SEINE
Montant identifié
132 000 EUR
Notifié le
03/06/2025
Durée
12 mois
Version courante
n° 1
Attributaires déclarés
-
PAPETERIES PICHON · SIREN 401494828
SIRET · SIRET 40149482800031
Classification et zones
Codes CPV
- Fournitures scolaires · CPV 39162110
Zones d'exécution
93
Provenance
Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.
- Source
- decp_consolidated
- Récupérée le
- 21/08/2026
- Schéma
- 2.0.0
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- Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ». L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit : Lot 1 « Très Petite Section Maternelle » Lot 2 « Petite Section Maternelle » Lot 3 « Moyenne Section Maternelle » Lot 4 « Grande Section Maternelle » Lot 5 « CP » Lot 6 « CE1 » Lot 7 « CE2 » Lot 8 « CM1 » Lot 9 « CM2 » Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE. Fixation des prix du livre : Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée). Offres promotionnelles : Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) : - Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans, - Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Moyenne Section Maternelle »
- Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ». L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit : Lot 1 « Très Petite Section Maternelle » Lot 2 « Petite Section Maternelle » Lot 3 « Moyenne Section Maternelle » Lot 4 « Grande Section Maternelle » Lot 5 « CP » Lot 6 « CE1 » Lot 7 « CE2 » Lot 8 « CM1 » Lot 9 « CM2 » Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE. Fixation des prix du livre : Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée). Offres promotionnelles : Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) : - Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans, - Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Petite Section Maternelle »
- Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ». L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit : Lot 1 « Très Petite Section Maternelle » Lot 2 « Petite Section Maternelle » Lot 3 « Moyenne Section Maternelle » Lot 4 « Grande Section Maternelle » Lot 5 « CP » Lot 6 « CE1 » Lot 7 « CE2 » Lot 8 « CM1 » Lot 9 « CM2 » Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE. Fixation des prix du livre : Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée). Offres promotionnelles : Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) : - Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans, - Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - Très Petite Section Maternelle