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Marché public identifié

RESPONSABILITE CIVILE

Attribué par COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Montant identifié

49 884 EUR

Notifié le

20/08/2025

Durée

48 mois

Version courante

n° 2

2 versions publiées

Attributaires déclarés

La source déclare un ou plusieurs attributaires, mais sans identifiant exploitable — nous ne pouvons donc pas les nommer.

Historique des modifications

Chaque ligne est une version publiée par la source. Elles ne s'additionnent pas : le montant du marché est celui de sa version courante.

Version Notifiée le Montant Durée
n° 1 16/12/2022 46 433 EUR 48 mois
n° 2 courante 20/08/2025 49 884 EUR 48 mois

Classification et zones

Codes CPV

  • Services d'assurance responsabilité civile · CPV 66516000

Zones d'exécution

30

Provenance

Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.

Source
decp_consolidated
Récupérée le
21/08/2026
Schéma
2.0.0

Qualité des données

  • Ce marché a été attribué à un groupement d'entreprises.
  • Les attributaires déclarés n'ont pas d'identifiant exploitable.

Autres marchés attribués par cet acheteur

Les marchés voisins de celui-ci dans l'historique de cet acheteur. Aucun lien entre eux n'est affirmé : ils partagent seulement l'acheteur.