Lot 1 : réalisation d’études capacitaires et d’études de programmation urbaine pour évaluer la faisabilité des projets d’habitat. Accord-cadre multi-attributaire de prestations intellectuelles s’exécutant au moyen de marchés subséquents engagé selon la procédure d’appel d’offres ouvert dans le cadre des articles L2124-2, R2124-2 1°, L2125-1-1°, R2161-2 à R2161-5, R2162-2 alinéa 1, R2162-7, R2162-8 et R2162-10 du Code de la commande publique (CCP).

Classification et zones

Codes CPV

• Services de conseil en architecture · CPV 71210000

Zones d'exécution

56

Provenance

Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.

Source

decp_consolidated

Ressource

decp-2026-08.json

Récupérée le

18/08/2026

Schéma

2.0.0