La présente consultation a pour objet les prestations de distribution de documents d’informations municipales dans les boîtes aux lettres de la Commune de Rosny-sous-Bois. Certains de ces supports pourront être encartés ou faire l’objet d’une distribution couplée (en simultané, mais sans encartage). En application des dispositions des articles L2112-2 et L2112-3 du Code de la commande publique, l’exécution de ce marché comporte une clause sociale obligatoire.

Classification et zones

Codes CPV

• Services de distribution de courrier · CPV 64121100

Zones d'exécution

93

Provenance

Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.

Source

decp_consolidated

Récupérée le

21/08/2026

Schéma

2.0.0