Marché public identifié

Le présent marché revêt une forme mixte. Il comprend : - Une partie ordinaire, rémunérée par un prix forfaitaire sur la base de la Décomposition du Prix Global Forfaitaire. - Une partie exécutée sous la forme d’un accord-cadre par émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.

Attribué par COMMUNE DE LEOGNAN · LEOGNAN · 33850

Montant identifié

90 000 EUR

Notifié le

30/09/2025

Durée

48 mois

Version courante

n° 1

Attributaires déclarés

Codes CPV

Zones d'exécution

Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.

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