Marché public identifié
Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance curative et préventive des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR situés dans les bâtiments communaux de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le descriptif détaillé des prestations incombant au titulaire figure dans le CCTP, ses annexes, la DPGF et le BPU. L'accord-cadre est conclu à prix mixtes: - par application d'un prix global et forfaitaire figurant dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF), - par application des prix unitaires figurant dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Il est conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour les prestations traitées à prix unitaires.
Attribué par COMMUNE DE PAVILLONS SOUS BOIS
Montant identifié
129 600 EUR
Notifié le
25/04/2025
Durée
48 mois
Version courante
n° 1
Attributaires déclarés
-
PROLIFT · SIREN 511001380
SIRET · SIRET 51100138000035
Classification et zones
Codes CPV
- Services d'entretien d'ascenseurs · CPV 50750000
Zones d'exécution
93
Provenance
Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.
- Source
- decp_consolidated
- Récupérée le
- 21/08/2026
- Schéma
- 2.0.0
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Les marchés voisins de celui-ci dans l'historique de cet acheteur. Aucun lien entre eux n'est affirmé : ils partagent seulement l'acheteur.
- Le présent marché a pour objet divers travaux Tout Corps d'Etat (TCE) dans divers bâtiments communaux de la Ville des Pavillons-sous-Bois. Le descriptif détaillé des travaux incombant au titulaire figure dans le CCTP, ses annexes et la DPGF.
- Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et curative des aires de jeux et des équipements sportifs de la commune des Pavillons-sous-Bois. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les annexes financières (BPU+DPGF). - Maintenance préventive et curative des aires de jeux
- Le présent marché porte sur l’acquisition et la mise en service d’un véhicule neuf sérigraphié Police Municipale destiné à la Police Municipale de la ville Pavillons sous-Bois.
- Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et curative des aires de jeux et des équipements sportifs de la commune des Pavillons-sous-Bois. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les annexes financières (BPU+DPGF). - Maintenance préventive et curative des équipements sportifs
- Le présent marché a pour objet l'acquisition d’un véhicule neuf de catégorie B, de type camionnette avec benne en aluminium équipé de ridelle pour le service Propreté de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le titulaire devra la fourniture et la livraison du véhicule. Par ailleurs, le marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle. Elle concerne l’acquisition d’une camionnette supplémentaire identique à celle proposée dans l’offre de base. Le détail des prestations figure à l'article 7 du CCP.
- Le présent marché porte sur l'acquisition de 3 véhicules neufs pour les services techniques de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le titulaire devra la fourniture et la livraison, pour le(s) lot(s) qui le concerne(nt) des véhicules suivants : - 2 véhicules de catégorie B (petites voitures) de type électrique - 1 véhicule terrestre à moteur de type Tondeuse frontale autoportée Le marché prévoit également la possibilité de reprise de 4 véhicules : - Un véhicule de marque PEUGEOT 107 année 2011 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque PEUGEOT 107 année 1990 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque RENAULT TWINGO année 2007 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque RENAULT MODUS année 2004 pour le lot n°1. Le détail des prestations à la charge du titulaire figure à l’article 7 du CCP. - Acquisition d’un véhicule terrestre à moteur de type Tondeuse frontale autoportée
- Le présent marché porte sur l'acquisition de 3 véhicules neufs pour les services techniques de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le titulaire devra la fourniture et la livraison, pour le(s) lot(s) qui le concerne(nt) des véhicules suivants : - 2 véhicules de catégorie B (petites voitures) de type électrique - 1 véhicule terrestre à moteur de type Tondeuse frontale autoportée Le marché prévoit également la possibilité de reprise de 4 véhicules : - Un véhicule de marque PEUGEOT 107 année 2011 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque PEUGEOT 107 année 1990 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque RENAULT TWINGO année 2007 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque RENAULT MODUS année 2004 pour le lot n°1. Le détail des prestations à la charge du titulaire figure à l’article 7 du CCP. - Acquisition de 2 véhicules de catégorie B de type électrique
- Le présent accord-cadre a pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la Ville des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général du marché n°2025-17 ayant pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la Ville des Pavillons-sous-Bois afin de redéfinir le besoin de l’acheteur (annonce n° 25-52543 publiée le 11/05/2025 au BOAMP et annonce n°307318-2025 publiée le 13/05/2025 au JOUE). Conformément à l’article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique, le présent accord-cadre fait l’objet d’une procédure adaptée ; il concerne des services spécifiques figurant dans la liste annexée au Code la commande publique.
- Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de dératisation, désinsectisation et désinfection des bâtiments communaux et espaces publics de la ville des Pavillons-sous-Bois. Il comprend des prestations préventives uniquement pour la dératisation et la désinsectisation. Concernant les prestations curatives, elles portent sur la désinsectisation, la capture de mustélidés, la désinfection spécifique et dépigeonnisation. Le traitement des termites et abeilles n’est pas inclus dans le périmètre du marché. Les prestations concernant les abeilles sont confiées à un apiculteur.