Marché public identifié
La consultation a pour objet la souscription de contrat d’assurance à adhésion facultative portant sur la prévoyance des agents du SIAVED. Le prix de la prestation est une garantie de base ( exprimée en pourcentge) de 2,90% comme indiquée dans l'acte d'engagement et pièces contractuelles du prestataire.
Attribué par SYND INTER-ARROND VALORIS ELIMIN DECHETS
Montant identifié
3 EUR
Notifié le
31/12/2025
Durée
84 mois
Version courante
n° 1
Attributaires déclarés
-
COLLECTEAM · SIREN 422092817
SIRET · SIRET 42209281700028
Classification et zones
Codes CPV
- Services d'assurance vie · CPV 66511000
Zones d'exécution
59
Provenance
Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.
- Source
- decp_consolidated
- Récupérée le
- 21/08/2026
- Schéma
- 2.0.0
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- Le présent marché a pour objet : ● le traitement des encombrants, ferrailles et batteries issus des déchèteries (hors éco-organismes) ● le traitement des encombrants issus de la collecte sur rendez-vous ● le transport et le traitement des DDS issus des déchèteries (hors Eco-DDS) ● le transport et le traitement des pneus issus des déchèteries - Lot 5 : Traitement des ferrailles et batteries issues des déchèteries de la CCPS et de la CAVM