Accord-cadre composite comportant une partie marché ordinaire et une partie à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. Le maximum pour la période initiale est de 90 000euros HT. Le montant sera identique pour la période de reconduction. Accord-cadre mono-attributaire. Le présent avis comporte : "nombre maximal de participants 1" merci de ne pas prendre en compte cet élément.

Classification et zones

Codes CPV

• Services d'assistance relative aux logiciels · CPV 72261000

Zones d'exécution

33

Provenance

Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.

Source

decp_consolidated

Ressource

decp-2026-08.json

Récupérée le

18/08/2026

Schéma

2.0.0