Marché public identifié
Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition » Assurance « Flotte nautique » Assurance « Flotte navigation maritime» - Flotte nautique
Attribué par COMMUNE DE PERROS GUIREC · PERROS GUIREC · 22700
Montant identifié
4 037 EUR
Notifié le
01/01/2025
Durée
60 mois
Version courante
n° 1
Attributaires déclarés
-
ACL COURTAGE · SIREN 818660771
SIRET · SIRET 81866077100028
Classification et zones
Codes CPV
- Services d'assurance de bateaux · CPV 66514150
Zones d'exécution
22
Provenance
Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.
- Source
- decp_consolidated
- Ressource
- decp-2026-08.json
- Récupérée le
- 18/08/2026
- Schéma
- 2.0.0
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- Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition » Assurance « Flotte nautique » Assurance « Flotte navigation maritime» - Flotte navigation maritime
- lot 1 : Ecoles Lot 17 : Services Techniques - Ecoles
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- Relance des lots 1,4,5,7,11,12 et 15 ainsi que la création de 3 nouveaux lots 16,17 et 18 Groupement de commandes avec l'office du Tourisme (lot 14) et la Maison de santé lot 18 - Maison du Littoral
- Relance des lots 1,4,5,7,11,12 et 15 ainsi que la création de 3 nouveaux lots 16,17 et 18 Groupement de commandes avec l'office du Tourisme (lot 14) et la Maison de santé lot 18 - Petite Enfance