Marché public identifié
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Les services d'assurances couvriront les divers risques et activités de la commune de Plouescat. - Protection juridique
Attribué par COMMUNE DE PLOUESCAT
Montant identifié
8 350 EUR
Notifié le
09/12/2025
Durée
48 mois
Version courante
n° 1
Attributaires déclarés
-
SMACL ASSURANCES · SIREN 301309605
SIRET · SIRET 30130960500410
Classification et zones
Codes CPV
- Services d'assurance défense et recours · CPV 66513100
Zones d'exécution
29
Provenance
Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.
- Source
- decp_consolidated
- Ressource
- decp-2026-08.json
- Récupérée le
- 18/08/2026
- Schéma
- 2.0.0
Autres marchés attribués par cet acheteur
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- Les travaux de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable, rue du Stade et route de Penkear, à Plouescat. - Contrôle des réseaux et du compactage
- La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Les services d'assurances couvriront les divers risques et activités de la commune de Plouescat. - Responsabilité civile et Risques annexes
- La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Les services d'assurances couvriront les divers risques et activités de la commune de Plouescat. - Plaisance
- La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Les services d'assurances couvriront les divers risques et activités de la commune de Plouescat. - Dommages aux biens et Risques annexes
- La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Les services d'assurances couvriront les divers risques et activités de la commune de Plouescat. - Flotte automobile et Risques annexes
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