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Marchés attribués récents

Les montants affichés sont ceux de la version courante publiée ; les versions ne s'additionnent pas.

• marché subséquent n°1 ARSBFC 2026-01 à l’accord-cadre n° 22/AC/09 relatif à la mise à disposition d’un système de vote électronique en vue de l’organisation des élections professionnelles au sein de l’ARS Bourgogne Franche Comté

  Notifié le 28/07/2026 · 3 513 EUR

• Marché de travaux d’aménagement d’un plateau de bureaux pour l’Agence régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté, situé dans l’Immeuble CPAM au 12 rue du Général Stroltz – 90021 BELFORT - lot n°5 : Ventilation – plomberie sanitaire

  Notifié le 13/07/2026 · 8 630 EUR

• Marché de travaux d’aménagement d’un plateau de bureaux pour l’Agence régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté, situé dans l’Immeuble CPAM au 12 rue du Général Stroltz – 90021 BELFORT - Plâtrerie – peinture – faux plafond

  Notifié le 10/07/2026 · 34 400 EUR

• Marché de travaux d’aménagement d’un plateau de bureaux pour l’Agence régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté, situé dans l’Immeuble CPAM au 12 rue du Général Stroltz – 90021 BELFORT - revêtements de sols - faïence

  Notifié le 10/07/2026 · 24 714 EUR

• Marché de travaux d’aménagement d’un plateau de bureaux pour l’Agence régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté, situé dans l’Immeuble CPAM au 12 rue du Général Stroltz – 90021 BELFORT - menuiseries intérieures bois – occultation – révisons menuiseries extérieures

  Notifié le 10/07/2026 · 21 876 EUR

• Marché de travaux d’aménagement d’un plateau de bureaux pour l’Agence régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté, situé dans l’Immeuble CPAM au 12 rue du Général Stroltz – 90021 BELFORT - lot n°4 : Electricité

  Notifié le 10/07/2026 · 13 250 EUR

• Prestations juridiques de représentation de l’Agence régionale de santé dans le cadre des contentieux de tarification sanitaire et sociale

  Notifié le 08/04/2026 · 24 300 EUR

• Prestations d’accès à la plateforme d’intelligence artificielle juridique Doctrine au profit des Agences Régionales de Santé

  Notifié le 24/03/2026 · 100 000 EUR

Échéances estimées

Une échéance estimée est un signal fondé sur les données publiques, pas un futur appel d'offres garanti.

• Marché de travaux d’aménagement d’un plateau de bureaux pour l’Agence régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté, situé dans l’Immeuble CPAM au 12 rue du Général Stroltz – 90021 BELFORT - menuiseries intérieures bois – occultation – révisons menuiseries extérieures

  Échéance estimée : 10/11/2026 · confiance high

• Marché de travaux d’aménagement d’un plateau de bureaux pour l’Agence régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté, situé dans l’Immeuble CPAM au 12 rue du Général Stroltz – 90021 BELFORT - Plâtrerie – peinture – faux plafond

  Échéance estimée : 10/11/2026 · confiance high

• Marché de travaux d’aménagement d’un plateau de bureaux pour l’Agence régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté, situé dans l’Immeuble CPAM au 12 rue du Général Stroltz – 90021 BELFORT - lot n°4 : Electricité

  Échéance estimée : 10/11/2026 · confiance high

• Marché de travaux d’aménagement d’un plateau de bureaux pour l’Agence régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté, situé dans l’Immeuble CPAM au 12 rue du Général Stroltz – 90021 BELFORT - revêtements de sols - faïence

  Échéance estimée : 10/11/2026 · confiance high

• Marché de travaux d’aménagement d’un plateau de bureaux pour l’Agence régionale de Santé de Bourgogne Franche Comté, situé dans l’Immeuble CPAM au 12 rue du Général Stroltz – 90021 BELFORT - lot n°5 : Ventilation – plomberie sanitaire

  Échéance estimée : 13/11/2026 · confiance high

• Prestations juridiques de représentation de l’Agence régionale de santé dans le cadre des contentieux de tarification sanitaire et sociale

  Échéance estimée : 08/12/2026 · confiance high

• marché subséquent n°1 ARSBFC 2026-01 à l’accord-cadre n° 22/AC/09 relatif à la mise à disposition d’un système de vote électronique en vue de l’organisation des élections professionnelles au sein de l’ARS Bourgogne Franche Comté

  Échéance estimée : 28/01/2027 · confiance high

• Prestations d’accès à la plateforme d’intelligence artificielle juridique Doctrine au profit des Agences Régionales de Santé

  Échéance estimée : 24/04/2030 · confiance high

Avis ouverts

Aucun avis public ouvert n'est disponible pour cet acheteur.