LEGAVOTE

Marchés attribués récents

• L’accord-cadre a pour objet la mise à disposition d’une solution de vote électronique infogérée et l’assistance à l’organisation, à la préparation et au déroulement d’élections. - Accompagnement et mise en place du Vote Electronique 100% (avec impression des professions de foi) MS - la sélection d’un prestataire Titulaire de l’accord-cadre ayant pour objet la mise à disposition d’une solution de vote électronique infogérée et l’assistance à l’organisation, à la préparation et au déroulement des élections pour les établissements adhérents à UniHA. - Accompagnement et mise en place du Vote Electronique 100% (avec impression des professions de foi)

  Travaux d'aménagement de locaux pour l'implantation d'un 2ème scanner au CHLVO · notifié le 28/07/2026

• marché subséquent n°1 ARSBFC 2026-01 à l’accord-cadre n° 22/AC/09 relatif à la mise à disposition d’un système de vote électronique en vue de l’organisation des élections professionnelles au sein de l’ARS Bourgogne Franche Comté

  Acheteur non renseigné · notifié le 28/07/2026

• Organisation du vote électronique par Internet pour l’élection des représentants du personnel au sein des instances représentatives du personnel de chaque établissement du GHT GPNE, des commissions administratives paritaires départementales et de la commission consultative paritaire de la Seine-Saint-Denis

  Acheteur non renseigné · notifié le 30/03/2026

• Prestation d’accompagnement pour les établissements qui souhaitent recourir au vote électronique exclusivement, pour tout type d’élections pendant la durée de l’accord cadre. Les élections concernées par le marché : • Les élections des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique hospitalière du 10 décembre 2026 ; • Toute autre élection susceptible de faire l’objet d’un vote électronique (CME, CSIRMT…).

  GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences · notifié le 10/02/2026

• Mise en œuvre de l’accord-cadre 22/AC/09 portant sur le vote électronique pour l’élection des Représentants du Personnel au sein du Conseil de la CPAM du Rhône

  CPAM DU RHÔNE · notifié le 22/12/2025

• Fourniture d'une solution de vote électronique par Internet -abonnement, hébergement, maintenance, assistance, support et prestations associées, pour les élections professionnelles 2026

  Département de la Haute-Savoie · notifié le 08/12/2025

• système de vote électronique par internet pour l'Université d'Angers.

  Acheteur non renseigné · notifié le 01/12/2025

• Service de vote électronique pour les élections 2026 des membres des instances consultatives des personnels

  SDIS 74 · notifié le 30/10/2025

• 22AC09 Lot 1-Mise à disposition d’un système de vote électronique via internet pour les élections professionnel Lot 1 : fourniture d’une solution de vote électronique pour le marché subséquent : 22_2025PS Election des Représentants du personnel au Conseil de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Gironde en mars/avril 2026

  CPAM DE LA GIRONDE · notifié le 16/10/2025

• prestations de solution de vote électronique pour les élections des représentants du comité social et économique (CSE) de la CGSS de Guadeloupe et de Saint-Martin.

  CGSS DE GUADELOUPE ET DE SAINT-MARTIN · notifié le 18/09/2025

Échéances estimées

Ce sont des estimations fondées sur les données publiées, pas des appels d'offres annoncés.

• Mise en oeuvre d’une solution de vote dématérialisée

  Échéance estimée : 26/11/2025 · confiance high

• PRESTATIONS D'ASSISTANCE ET DE GESTION DES OPERATIONS ELECTORALES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LE RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CIPAV

  Échéance estimée : 08/01/2026 · confiance high

• MISE A DISPO D UNE SOLUTION DE VOTE ELECTRONIQUE-ASSISTANCE A L ORGA ET AU DEROULEMENT DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES ASS MAT ET FAM A LA CCPD

  Échéance estimée : 09/01/2026 · confiance high

• Mise à disposition d’un système de vote électronique par internet pour les élections du Comité Social et Economique (CSE) au sein de la Caisse d’allocations familiales de la Savoie.

  Échéance estimée : 26/02/2026 · confiance high

• 22AC09 Lot 1-Mise à disposition d’un système de vote électronique via internet pour les élections professionnel Lot 1 : fourniture d’une solution de vote électronique pour le marché subséquent : 22_2025PS Election des Représentants du personnel au Conseil de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Gironde en mars/avril 2026

  Échéance estimée : 16/06/2026 · confiance high

• Mise en œuvre de l’accord-cadre 22/AC/09 portant sur le vote électronique pour l’élection des Représentants du Personnel au sein du Conseil de la CPAM du Rhône

  Échéance estimée : 22/10/2026 · confiance high

• marché subséquent n°1 ARSBFC 2026-01 à l’accord-cadre n° 22/AC/09 relatif à la mise à disposition d’un système de vote électronique en vue de l’organisation des élections professionnelles au sein de l’ARS Bourgogne Franche Comté

  Échéance estimée : 28/01/2027 · confiance high

• L’accord-cadre a pour objet la mise à disposition d’une solution de vote électronique infogérée et l’assistance à l’organisation, à la préparation et au déroulement d’élections. - Accompagnement et mise en place du Vote Electronique 100% (avec impression des professions de foi) MS - la sélection d’un prestataire Titulaire de l’accord-cadre ayant pour objet la mise à disposition d’une solution de vote électronique infogérée et l’assistance à l’organisation, à la préparation et au déroulement des élections pour les établissements adhérents à UniHA. - Accompagnement et mise en place du Vote Electronique 100% (avec impression des professions de foi)

  Échéance estimée : 28/07/2027 · confiance high

• prestations de solution de vote électronique pour les élections des représentants du comité social et économique (CSE) de la CGSS de Guadeloupe et de Saint-Martin.

  Échéance estimée : 18/09/2027 · confiance high

• Service de vote électronique pour les élections 2026 des membres des instances consultatives des personnels

  Échéance estimée : 30/10/2027 · confiance high

Source et qualité

Les marchés proviennent des Données Essentielles de la Commande Publique. L'identité affichée provient d'une source officielle lorsque disponible.

Source d'identité : registry