Marché public identifié
24MOE01 Accord Cadre marchés subséquents Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires pour des opérations de création ou de réhabilitation d'infrastructures pour des montants de travaux inférieurs ou égaux à 3 000 000 euros HT sur le territoire de la Métropole TPM
Attribué par METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE · Toulon cedex 9 · 83041
Montant identifié
8 000 000 EUR
Notifié le
02/04/2025
Durée
12 mois
Version courante
n° 1
Attributaires déclarés
-
OPSIA MEDITERRANEE · SIREN 434074209
SIRET · SIRET 43407420900017
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ARTELIA · SIREN 444523526
SIRET · SIRET 44452352600358
-
INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI) · SIREN 489626135
SIRET · SIRET 48962613500391
-
EGIS VILLES ET TRANSPORTS · SIREN 493334429
SIRET · SIRET 49333442900591
-
SAFEGE · SIREN 542021829
SIRET · SIRET 54202182900123
-
AXES INGENIERIE · SIREN 898005533
SIRET · SIRET 89800553300010
Classification et zones
Codes CPV
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification · CPV 71240000
Zones d'exécution
83
Provenance
Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.
- Source
- decp_consolidated
- Récupérée le
- 21/08/2026
- Schéma
- 2.0.0
Qualité des données
- Ce marché a été attribué à un groupement d'entreprises.
Autres marchés attribués par cet acheteur
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- 24FOUR03 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE RECHANGES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES A L'ENTRETIEN DES DIFFERENTS ENGINS DE NETTOIEMENT DE L'ANTENNE METROPOLITAINE DE TOULON/ LE REVEST: Lot 1: Fourniture de pièces détachées captives de rechanges pour engins de nettoiement de marque " EUROVOIRIE "
- 24FOUR03 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE RECHANGES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES A L'ENTRETIEN DES DIFFERENTS ENGINS DE NETTOIEMENT DE L'ANTENNE METROPOLITAINE DE TOULON/ LE REVEST: Lot 2: Fourniture de pièces détachées captives de rechanges pour engins de nettoiement de marque " SCHMIDT "
- 24FOUR03 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE RECHANGES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES A L'ENTRETIEN DES DIFFERENTS ENGINS DE NETTOIEMENT DE L'ANTENNE METROPOLITAINE DE TOULON/ LE REVEST: Lot 3: Fourniture de pièces détachées captives de rechanges pour engins de nettoiement de marque " MATHIEU "
- 24MAP22-TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU REVETEMENT DU TERRAIN D'HONNEUR DE L'ESTAGNOL
- 24MAP12 - Accord-cadre à bons de commande de Prestations Juridiques pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée: Lot 3: Droit de l'Urbanisme (PLU) et expropriation, Foncier, EnvironnementCe lot couvre notamment en matière de conseil juridique et la représentation en justice pour toutes les questions liées à l'Urbanisme (PLU et PLUI...), au Foncier (droit de préemption, acquisition et cession de biens immobiliers...), Droit de l'environnement et à la phase judiciaire de la procédure d'expropriation (transfert de propriété, fixation de l'indemnité, prise de possession).
- 24MAP12 - Accord-cadre à bons de commande de Prestations Juridiques pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée: Lot 2: Droit de la Commande publique et montages juridiques complexesCe lot couvre notamment en matière de conseil et de représentation en justice les matières suivantes :- Droit des marchés publics ;- Droit des délégations de service public ;- Droit des Partenariats Publics Privés ;- Droit des Baux Emphytéotiques Administratifs, Baux emphytéotiques ou à construction...Pour tous ces domaines le lot concerne la passation du contrat, son exécution ainsi que la responsabilité contractuelle des parties.
- 24MAP12 - Accord-cadre à bons de commande de Prestations Juridiques pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée: Lot 1: Administration générale et fonction publique, droit privé généralAdministration générale et fonction publique Ce lot couvre en matière de conseil et de représentation en justice les matières relatives au droit public et notamment :- Droit institutionnel, droit de l'intercommunalité,- Droit des subventions et des aides économiques,- Droit des occupations du domaine public - procédures d'expulsion sur le domaine public,- Droit des contrats publics hors commande publique- Droit de la fonction publique et droit des contrats privés RH.Droit privé général Ce lot couvre également en matière de conseil et de représentation en justice les matières suivantes :- Droit civil,- Droit pénal- Droit des contrats privés, et notamment les baux,- Droit du Commerce et des sociétés,- Expulsion du domaine privé.
- 24SERV02 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE CONTRÔLE, DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN DES AIRES DE JEUX SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - 2 LOTS: Lot 1: 24SERV02 : Secteurs OUEST et CENTRE : LA SEYNE-SUR-MER, SIX-FOURS-LES-PLAGES, SAINT-MANDRIER-SUR-MER, OLLIOULES, TOULON, LE REVEST
- 24SERV02 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE CONTRÔLE, DE MAINTENANCE ET D'ENTRETIEN DES AIRES DE JEUX SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - 2 LOTS: Lot 2: 24SERV02-Secteur EST : LA VALETTE-DU-VAR, LA GARDE, CARQUEIRANNE, LA CRAU, LE PRADET, HYERES-LES-PALMIERS