Marché public identifié
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs – mise en culture des jardinières
Attribué par COMMUNE DE PAVILLONS SOUS BOIS
Montant identifié
160 000 EUR
Notifié le
14/10/2025
Durée
48 mois
Version courante
n° 1
Attributaires déclarés
-
ETS HORTICOLES VIET · SIREN 487552820
SIRET · SIRET 48755282000010
Classification et zones
Codes CPV
- Produits horticoles et produits de pépinières · CPV 03120000
Zones d'exécution
93
Provenance
Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.
- Source
- decp_consolidated
- Récupérée le
- 21/08/2026
- Schéma
- 2.0.0
Autres marchés attribués par cet acheteur
Les marchés voisins de celui-ci dans l'historique de cet acheteur. Aucun lien entre eux n'est affirmé : ils partagent seulement l'acheteur.
- Le présent accord-cadre a pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la Ville des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général du marché n°2025-17 ayant pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la Ville des Pavillons-sous-Bois afin de redéfinir le besoin de l’acheteur (annonce n° 25-52543 publiée le 11/05/2025 au BOAMP et annonce n°307318-2025 publiée le 13/05/2025 au JOUE). Conformément à l’article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique, le présent accord-cadre fait l’objet d’une procédure adaptée ; il concerne des services spécifiques figurant dans la liste annexée au Code la commande publique.
- Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de dératisation, désinsectisation et désinfection des bâtiments communaux et espaces publics de la ville des Pavillons-sous-Bois. Il comprend des prestations préventives uniquement pour la dératisation et la désinsectisation. Concernant les prestations curatives, elles portent sur la désinsectisation, la capture de mustélidés, la désinfection spécifique et dépigeonnisation. Le traitement des termites et abeilles n’est pas inclus dans le périmètre du marché. Les prestations concernant les abeilles sont confiées à un apiculteur.
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Le présent marché fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général du marché n°2025-04 « Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage ».
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture d’arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers, vivaces, graminées, cépées
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture d'engrais et semences
- Le présent accord-cadre a pour objet la capture, le ramassage, le transport et l’accueil des animaux errants et morts sur les voies publiques et leur dépendance de la commune des Pavillons-sous-Bois. Le marché inclut toutes les fournitures et services inhérents à la mise en œuvre de la prestation. Ces interventions sont nécessaires pour limiter les risques pour la santé et la sécurité publique pour remédier aux nuisances provoquées par lesdits animaux et pour satisfaire pleinement aux obligations relevant notamment des dispositions prévues au Code rural ainsi qu’à celles prévues au règlement sanitaire départemental. Le détail des prestations attendues figure à l'article 7 du Cahier des clauses particulières (CCP).
- Le présent accord-cadre a pour objet le nettoyage des vitres dans les groupes scolaires et les bâtiments de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS). Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général du marché n°2024-28 ayant pour objet le « Nettoyage des vitres dans les groupes scolaires et les bâtiments de la Ville et du CCAS » (annonce n°24-120756 publiée le 24/10/2024 au BOAMP et annonce n°645714-2024 publiée le 24/10/2024 au JOUE) afin de redéfinir le besoin de l’acheteur. Cet accord-cadre s’inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes, pris par délibération n°2015-00092 du 29 juin 2015, entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale dont le coordonnateur est la ville des Pavillons-sous-Bois.
- Le présent marché a pour objet des travaux de rénovation de la salle Mozart située dans l’Espace des arts suite à un sinistre consécutif à un déclenchement du système de désenfumage. La réalisation des travaux concerne des prestations de : plafonds – menuiseries intérieures – revêtements de sols et muraux – peinture – couverture – cvc – électricité