Marché public identifié
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture de sapins, bouleaux et accessoires de Noël
Attribué par COMMUNE DE PAVILLONS SOUS BOIS
Montant identifié
60 000 EUR
Notifié le
14/10/2025
Durée
48 mois
Version courante
n° 1
Attributaires déclarés
-
JURA MORVAN DECORATIONS · SIREN 402399984
SIRET · SIRET 40239998400044
Classification et zones
Codes CPV
- Produits horticoles et produits de pépinières · CPV 03120000
Zones d'exécution
93
Provenance
Ces données viennent des Données Essentielles de la Commande Publique. Nous les republions sans les corriger.
- Source
- decp_consolidated
- Récupérée le
- 21/08/2026
- Schéma
- 2.0.0
Autres marchés attribués par cet acheteur
Les marchés voisins de celui-ci dans l'historique de cet acheteur. Aucun lien entre eux n'est affirmé : ils partagent seulement l'acheteur.
- Le présent marché porte sur l'acquisition de 3 véhicules neufs pour les services techniques de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le titulaire devra la fourniture et la livraison, pour le(s) lot(s) qui le concerne(nt) des véhicules suivants : - 2 véhicules de catégorie B (petites voitures) de type électrique - 1 véhicule terrestre à moteur de type Tondeuse frontale autoportée Le marché prévoit également la possibilité de reprise de 4 véhicules : - Un véhicule de marque PEUGEOT 107 année 2011 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque PEUGEOT 107 année 1990 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque RENAULT TWINGO année 2007 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque RENAULT MODUS année 2004 pour le lot n°1. Le détail des prestations à la charge du titulaire figure à l’article 7 du CCP. - Acquisition d’un véhicule terrestre à moteur de type Tondeuse frontale autoportée
- Le présent marché porte sur l'acquisition de 3 véhicules neufs pour les services techniques de la ville des Pavillons-sous-Bois. Le titulaire devra la fourniture et la livraison, pour le(s) lot(s) qui le concerne(nt) des véhicules suivants : - 2 véhicules de catégorie B (petites voitures) de type électrique - 1 véhicule terrestre à moteur de type Tondeuse frontale autoportée Le marché prévoit également la possibilité de reprise de 4 véhicules : - Un véhicule de marque PEUGEOT 107 année 2011 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque PEUGEOT 107 année 1990 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque RENAULT TWINGO année 2007 pour le lot n°1 ; - Un véhicule de marque RENAULT MODUS année 2004 pour le lot n°1. Le détail des prestations à la charge du titulaire figure à l’article 7 du CCP. - Acquisition de 2 véhicules de catégorie B de type électrique
- Le présent accord-cadre a pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la Ville des Pavillons-sous-Bois. Cet accord-cadre fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général du marché n°2025-17 ayant pour objet la livraison de repas en liaison froide pour les structures municipales de la petite enfance de la Ville des Pavillons-sous-Bois afin de redéfinir le besoin de l’acheteur (annonce n° 25-52543 publiée le 11/05/2025 au BOAMP et annonce n°307318-2025 publiée le 13/05/2025 au JOUE). Conformément à l’article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique, le présent accord-cadre fait l’objet d’une procédure adaptée ; il concerne des services spécifiques figurant dans la liste annexée au Code la commande publique.
- Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de dératisation, désinsectisation et désinfection des bâtiments communaux et espaces publics de la ville des Pavillons-sous-Bois. Il comprend des prestations préventives uniquement pour la dératisation et la désinsectisation. Concernant les prestations curatives, elles portent sur la désinsectisation, la capture de mustélidés, la désinfection spécifique et dépigeonnisation. Le traitement des termites et abeilles n’est pas inclus dans le périmètre du marché. Les prestations concernant les abeilles sont confiées à un apiculteur.
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Le présent marché fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général du marché n°2025-04 « Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage ».
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture de produits agrochimiques, phytosanitaires et biologiques
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture de plantes à massifs annuelles et solitaires, bisannuelles, chrysanthèmes, plantes vertes et bulbes à fleurs – mise en culture des jardinières
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture d’arbustes, arbustes architectures, conifères, plantes grimpantes, rosiers, vivaces, graminées, cépées
- Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux et de produits horticoles pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Le détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) propre à chaque lot. - Fourniture d'engrais et semences
- Le présent accord-cadre a pour objet la capture, le ramassage, le transport et l’accueil des animaux errants et morts sur les voies publiques et leur dépendance de la commune des Pavillons-sous-Bois. Le marché inclut toutes les fournitures et services inhérents à la mise en œuvre de la prestation. Ces interventions sont nécessaires pour limiter les risques pour la santé et la sécurité publique pour remédier aux nuisances provoquées par lesdits animaux et pour satisfaire pleinement aux obligations relevant notamment des dispositions prévues au Code rural ainsi qu’à celles prévues au règlement sanitaire départemental. Le détail des prestations attendues figure à l'article 7 du Cahier des clauses particulières (CCP).